XI/ LE REMPLACEMENT

Chers futurs collègues remplaçants… Comme je dois vous mettre en garde. Car ce n’est pas une, ni deux collègues qui ont des problèmes mais plusieurs que je rencontre en séminaire ou ailleurs…

Vous avez le statut de remplaçant. Donc vous êtes là pour vulgairement « boucher les trous » des plannings des installé(e)s, en tous les cas c’est ce qu’elles pensent et c’est moche… La CPAM vous autorise à remplacer deux cabinets à la fois : sur la même date.

1/ Tâches administratives

Attention, reportez vous au chapitre « Premiers Pas » et « Comptabilité, car vous êtes soumis à plusieurs obligations juridiques et comptables comme n’importe quel autre infirmier libéral. Vous devez être inscrit à l’ARS, à l’ONI et avoir une attestation de remplacement, avoir une RCPjuridique, être inscrit à la CPAM, URSSAF, CARPIMKO et tenir une comptabilité!

Un remplaçant n’est pas censé avoir de feuille de soins à son nom et ne peut donc facturer, désormais la carte CPS remplaçant peut être demandée, ce qui n’est pas du plus simple pour le cabinet que vous remplacez mais permet toutefois d’éviter les feuilles de soins dégradées à profusion… vous pouvez demandez votre carte CPS auprès de l’ARS de votre secteur à l’aide de ce formulaire :  ASIP REMPLA

2/ La facturation de l’IDEL remplaçant

- pas de carte CPS = les FDS sont envoyées format dégradé aux AMO pour paiement des honoraires. quelques CPAM autorisent l’envoi des feuilles de soins dégradées par flux. pour ce faire le PS remplaçant doit être intégré dans le logiciel du PS remplacé, ainsi que sa signature.

- avec carte CPS = l’IDE titulaire enregistre toutes les coordonnées du remplaçant sur son logiciel de facturation à l’aide de la carte CPS., il détermine ses sessions de soins dans un agenda. 

Lorsque la session du PS remplaçant est activée, il peut facturer avec sa carte CPS qui l’identifie en tant qu’exécutant des soins dans les FSE/sous couvert  d’un titulaire du cabinet (celui qui devra payer la rétrocession, le PS remplacé). Il peut signer les FSE , les mettre en lot et télétransmettre aux AMO/AMC. Le PS remplaçant doit utiliser le matériel sésame vital du titulaire.

Le titulaire peut également effectuer toutes ces tâches administratives et facturer les soins/signer les FSE, les sécuriser.. du PS remplaçant avec sa propre carte CPS (une fois le PS remplaçant bien enregistré ds le logiciel). Cependant, pour télétransmettre les lots du PS remplaçant, sa carte CPS devra toujours être introduite dans le lecteur sésame vitale. d’où la difficulté si le remplaçant travaille sur plusieurs cabinets = vous faites la course pour la récupérer…

 

3/ La rétrocession d’honoraires

Le PS titulaire vous fera des rétrocessions d’honoraires du Chiffre d’Affaire, CA, que vous avez effectué pendant votre période de remplacement, variable selon les cabinets (entre 95% et 80% du montant total des recettes). Cette rétrocession prend en compte la facturation, la location du logiciel, de la patientèle, du local, du téléphone, edf, petit matériel… Celles ci doivent être établies au préalable dans votre contrat de remplacement.

Demandez un justificatif détaillé des recettes réceptionnées et vérifiez les soins que vous avez effectué.

la différence entre rétrocession et redevance de collaboration :

- rétrocession : pourcentage des honoraires rétrocédés : dans le cadre d’un remplacement ponctuel.

- redevance de collaboration : frais fixes mensuels du collaborateur pour les dépenses communes du cabinet (à lisser sur l’année)

attention : j’ai entendu bcp trop souvent : « cela fait 1,5 an que je suis remplaçant dans un cabinet, on me verse 2000 euros  tous les mois sans justificatif, je travaille 15jours/mois ». OMG… 2000 euros ici c’est du brut, donc clairement ce n’est que 1000 euros net que vous touchez. De plus, il n’est pas logique d’avoir une somme fixe, les soins changent et vos jours travail aussi. dernière chose, vous devez avoir des justificatifs de paiement… Alors ce n’est pas parce que le titulaire est un ami (là c’en ai pas un…) ou que vous n’osez pas demander de peur de perdre le rempla… travailler dans de bonnes conditions avec des personnes honnêtes, c’est la base!

 4/ le choix du remplacement

il faut choisir son remplacement. Bien comprendre comment l’infirmière pour qui vous travaillez fonctionne. Vous êtes normalement considéré d’égal à égal : vous êtes un professionnel de santé au même titre qu’elle.

Faites bien établir un contrat avec des dates de travail, de paiement et des JUSTIFICATIFS des soins que vous effectuez : tous les logiciels sont à même de les établir et vous EN DROIT de les demander!!!…. Une rétrocession ne s’établit pas sur les IK : c’est votre voiture et votre essence que vous utilisez en règle général pour vos déplacements à domicile.

Un modèle de contrat est présent sur le site dans la page CONTRATS