I/ LES PREMIERS PAS

 NOUVEAUTE JUIN 2016 !!!!

Le guide d’installation IDEL est en téléchargement gratuit sous forme d’ebook – il reprend tous les éléments du blog et est écrit en collaboration avec C Montguillot . Ne tardez plus, quelques clics et il arrive dans votre boîte mail- pour se faire, zone de téléchargement dans la colonne de droite.

 

 

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ATTENTION SUITE AU DECRET DU 25/11/2016, Décret n° 2016-1605 du 25 novembre 2016 portant code de déontologie des infirmiers

Les étapes d’installation sont totalement modifiées et pourraient prendre plus de temps. Nous vous conseillons vivement d’effectuer vos démarches deux à trois mois avant de quitter votre « emploi » actuel.

« Les demandes d’autorisation d’exercice dans un lieu distinct ainsi que les demandes d’autorisation de remplacement réceptionnées par le directeur général de l’agence régionale de santé à la date d’entrée en vigueur du présent décret continuent d’être instruites par ce dernier jusqu’à leur terme sur le fondement des dispositions du code de la santé publique antérieures à cette entrée en vigueur.
Toute demande réceptionnée par le directeur général de l’agence régionale de santé après la date d’entrée en vigueur du présent décret est transférée, sans délai et par lettre recommandée avec demande d’avis de réception, au conseil départemental de l’ordre compétent qui dispose alors du délai restant à courir pour statuer sur cette demande. Sa décision est rendue sur le fondement des dispositions prévues par le présent décret.
Le directeur général de l’agence régionale de santé assure la gestion des procédures contentieuses qui portent sur les décisions qu’il a lui-même rendues. »

1/

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Inscrivez vous à lOrdre Infirmier de votre département (c’est obligatoire, depuis le 28/11/2016). Normalement ils doivent vous fournir une attestation, et un caducée. le prix : 75 euros par an (en frais professionnels, j’en parlerai dans un autre chapitre).

Vous devrez remplir un formulaire : fichier pdf Formulaire AUTORISATION DE REMPLACEMENT_ONI_40141

 

2/

cpam

Renseignez vous pour savoir si la zone où vous voulez exercez n’est pas sur-dotée.

Si la zone où vous souhaitez vous installer est sous-dotée, quelques dispositions ont été mise en place pour une aide à l’installation dans l’avenant à la convention convention (2010).

3/

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Allez vous inscrire à la DDASS (ARS : Agence Régionale de Santé) de votre département en tant qu’infirmier libéral (en général sans RDV), prenez quelques documents quand même, n’y allez pas en touriste, le DEI est d’actualité, c’est un peu plus professionnel !

On vous demandera de choisir un statut :

->Remplaçant si vous ne voulez que remplacer, et dans ce cas on vous donnera une autorisation de remplacement ; que vous fournirez à vos collègues. attention cet attestation est valable un an , à renouveller.

-> Mixte : si vous voulez effectuer des remplacements mais également continuer des vacations en clinique ou effectuer de l’interim en même temps. Vous aurez une attestation mixte et une attestation de remplacement.

-> Installé : si vous voulez vous installer à une adresse.

Attention il n’est pas obligatoire dans l’immédiat de louer un cabinet… évidemment les futures dispositions le recommandent ; cependant lorsque vous commencez à peine, n’allez pas vous engouffrez dans une dépense comme celle-ci. Cela peut attendre quelques mois… (Sauf si vous vous installez avec quelqu’un qui a déjà un local)

Néanmoins ; depuis quelques mois, dans certains départements, la CPAM et/l’ARS viendraient voir votre local, ou vous demande un bail; avant de vous donner les autorisations nécessaires pour exercer, se renseigner. (info au 15/01/2012)

Un petit mot sur les disponibilités prises à l’hôpital pour les titulaires, celle-ci a été prise (pour le plus grand nombre) sous des conditions de « raisons personnelles », elle est renouvelable tous les ans, pendant 10 ans. N’oubliez pas la date pour leur envoyer le courrier de renouvellement, au cas où, ils veuillent vous réintégrer…

 

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cpam

Prenez un RDV à la CPAM (Caisse Primaire d’Assurance maladie) . Vous devrez y présenter quelques documents tels que : -> DEI -> l’attestation ARS (dont on vient de parler)-> l’attestation Ordre Infirmier (si par miracle…)-> les fiches de payes prouvant bien que vous avez déjà effectué 3200 heures en tant que salarié dans un service de soins sur les 6 dernières années (je vous assure que la dame vérifie!)-> Une attestation sécu (la vôtre)-> une carte d’identité (la vôtre aussi)-> un RIB

Attention : il n’est ABSOLUMENT pas obligatoire d’engraisser nos copines les banquières… vous pouvez ouvrir un compte courant normal que vous consacrerez à votre activité (par contre ça c’est OBLIGATOIRE). Ne prenez pas un compte dit « professionnel », cela n’a aucun intérêt.

La CPAM s’occupe de transférer votre dossier à l’URSSAF, qui elle prend RDV avec vous. Attention, c’est là que ça se complique… l’URSSAF c’est pas nos copains, ils sont pas très rigoureux mais par contre ils ne vous loupent pas…

A la CPAM, si vous vous installez, on va vous donner un modèle de tampon, vous commander des Feuilles de soins à votre nom (délai 1 semaine) ainsi qu’une Carte Professionnelle de Santé (délai 2 semaines); que vous installerez dans votre lecteur de carte vitale. On vous parlera aussi de la Nomenclature des actes infirmiers qui régit la cotation des actes infirmiers; ainsi que les cas particuliers de facturation comme la CMU, les AME et les patients ALD ; on en reparlera plus tard.

Dans tous les cas vous signerez une convention avec la CPAM.

I/ LES PREMIERS PAS pdf NGAP source SNIIL

Pour Info, modèle de tampon sur 5 linges, infirmière libérale :

« NOM » « PRENOM »

24 Infirmère Conventionnée

« N° ADELI »

« adresse »

« tel« 

5/

urssaf URSSAF = Union pour le Recouvrement des cotisations de la Sécurité Sociale et des Allocations Familiales

Vous allez devoir créer ce que l’on appelle une liasse CFE, c’est tout un tas de données vous concernant. Mais la première fois que vous avez rendez-vous à l’URSSAF, quelqu’un sera en face de vous ; alors profitez en bien, posez pleins de questions… Ne vous trompez pas dans vos adresses et dans vos coordonnées. Si par malheur, et je dis bien malheur, vous devez changer d’adresse (moi je suis suicidaire, je l’ai fait deux fois en moins d’un an) ; et que vous avez la grande idée de ne pas vouloir vous déplacer à l’URSSAF, ce que je comprends ; ils ont un service internet… mais bon… je vous laisse le choix de gérer et ne prends aucune responsabilités de vos actes.. Enfin, même si vous vous déplacez ils sont complètement à côté de la plaque pour changer des éléments sur votre « liasse »…je me suis longtemps demandé si la liasse n’était pas dans un coffre fort souterrain aux îles Galápagos…

Bref, L’URSSAF vous donne un numéro : le SIRET, qui va être bien utile. C’est votre numéro d’entreprise! (Champagne*)Les 5 derniers chiffres du SIRET changent lorsque vous changez d’adresse de lieu d’exercice (vous comprenez ce qu’il y a plus haut et c’est le SIREN).

Mais l’URSSAF ça sert à quoi? Et bien c’est à eux que l’on paye les charges. Je ne rentrerai pas dans des détails comptables, parce que vous demanderez à la-dame-que-vous-verrez-une-fois-dans-votre-vie!Clairement c’est 30 à 40% de votre chiffre d’affaire (CA). Le calcul se base sur des revenus N-2 (année encours moins 2 ans).

Explications : vous avancez de l’argent pour l’année en cours, de façon trimestrielle,basé sur vos revenus d’il y a deux ans (N-2), c’est l’appel à cotisation. Vous pouvez moduler cette appel à cotisation à tout moment sur le site de l’URSSAF, en leur envoyant un courrier, par exemple lorsque votre bénéfice a baissé d’une année sur l’autre.

En novembre de cette même année il existe la régulation des cotisations ; et là, c’est par rapport à votre déclaration de bénéfices de l’année précédente (donc N-1 ; c’est fort hein?), vous devez régularisez si vous n’avez pas assez payé deux ans auparavant sur l’appel à cotisation (N-2) (sachez qu’il est extrêmement rare que l’URSSAF vous donne de l’argent, croyez moi, alors soyez prudent…). Oui je sais ils sont pas très sympas…

En tout : 4 paiements : Février, Mai, Aout, Novembre (avec régulation)

Si vous ne comprenez rien c’est absolument normal. Relisez plusieurs fois et faites vous un schéma!

L’URSSAF, quand ils vous auront enregistré correctement, si la dame-est-là-et-que-tout-va-bien-dans-les-gentils-ordinateurs (on sent bien qu’ils m’ont traumatisé quand même) ; transmettront vos nouvelles coordonnées aux grandes instances avec des noms barbares. L’INSEE vous enverra un document en ce sens.

6/

  carpimko

La CARPIMKO est la caisse de retraite et maladie obligatoire pour les libéraux. Vous aurez de leurs nouvelles très vite. Certains arrivent à trouver votre adresse rapidement ; comme quoi… En tous les cas, ça ne vous empêche pas de cotiser pour la retraite à titre privé, et c’est même fortement conseillé.

2 appels à cotisation dans l’année : Mars, Septembre basé sur des forfaits au départ.

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Les ASSURANCES : Responsabilité Civile et Professionnelle vous ne pouvez pas exercer sans.

 

 

8/

AGA

Adhérez à une AGA : Association de Gestion Agréée. Celle-ci permet de ne pas avoir une majoration de 25% des impôts sur le revenu. L’adhésion n’est pas obligatoire mais vivement conseillée. Dirigez vous vers une AGA spécialisée dans les infirmières libérales ou du moins les paramédicaux. Elles sont de très bons conseils sur les problèmes de comptabilité, d’installation, et font beaucoup de formations et d’accompagnement…

Et surtout : sa mission première est d’établir votre 2035, de l’envoyer par flux sécurisé au centre des impôts, d’effectuer des examens de cohérence, puis des comptes rendus de missions. Tout cela est très contrôlé et leur permet de garantir la bonne conduite financière de leurs adhérents auprès des impôts.

Quelques unes (liste non exhaustive) : AGPLA, AGAPI, ARAPL, ANGAK, ANGIIL

et bien d’autres encore… L’adhésion vous coûtera entre 180 et 250 euros à l’année.

 

 

9/

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Adhérez à une association de quartier pour vous faire connaître. Et s’inscrire sur les pages jaunes grâce à votre numéro SIRET (pour les installation)

 

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Se faire faire des cartes de visites ( pour les installations)

11/

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Allez voir toutes les pharmacies et médecins de votre quartier pour leur distribuer vos cartes. Vous pouvez pousser jusqu’aux kinésithérapeutes,laborastoires, structures types SSIAD…

 

 

12/

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Faire une comptabilité professionnelle digne de ce nom. On parle de recettes-dépenses, avec Grands Livre de Comptes et Balance de Trésorerie. Il est absolument obligatoire de la faire, ou de la faire faire (voir compta).

Voilà vous pouvez aller travailler, remplacer ou s’installer, ce sont les bases. Vous avez remarqué comme on ne parle pas de patients, ni de gestion de cabinet… ça viendra plus tard.. Et c’est sans doute pour cela qu’il faut avoir un peu d’expérience et savoir gérer son travail dans la pratique sans trop devoir se poser de questions administratives…

Pour ce qui est du matériel, et pour introduire mes prochaines rubriques, mise à part le matériel que vous avez dans votre sacoche pour aller faire vos visites (et dont chacun juge ce dont il a besoin) :

Un ordinateur, une imprimante scanner, du papier, beaucoup de papier, des enveloppes de toutes les tailles, des timbres, des stylos, un téléphone (oui un bon forfait…) une connexion internet, un tampon, des cartes de visites, des pochettes, des sous-chemises et un bon sens de l’organisation…

 Si vous décidez de télétransmettre et de faire votre comptabilité seul, vous trouverez ici un site complet sur les différents logiciels existants de gestion et comptabilité infirmière, sous forme de tableau comparatif, personnellement je suis chez Logicmax, logiciel de compta-gestion compatible mac-pc (le seul), et c’est impeccable! Remplaçants : n’oubliez pas qu’il est impératif de faire une comptabilité, car vous remplirez également une 2035!!! Il vous faut donc un logiciel de comptabilité.

Vous avez aussi le choix d’aller voir un organisme qui vous prendra un pourcentage sur votre CA ( en général 5%) pour la gestion du cabinet. Chacun ses limites et ses envies. Sachez que tout cela est très fastidieux mais absolument faisable. Il ne faut pas se décourager ; juste s’enfermer un mois dans son bureau et se concentrer, ensuite tout roule comme sur des roulettes… et vous serez très fier de vous!

216 Réponses à “I/ LES PREMIERS PAS”

  1. Le 11 janvier 2017 à 11:39 cecillio a répondu avec... #

    Bonjour,
    Si vous n’adhérez pas à une AGA, vous aurez 25% de majoration sur vos impôts, que vous travailliez 15 jours ou 5 jours par mois en libéral.
    Pour ce qui est du véhicule, il faudra faire un relevé kilométrique par jours travaillés en libéral et effectuer une comptabilité au réel = forfait kilométrique. Vous paierez l’essence avec votre compte « professionnel » en mentionnant « Prélèvement personnel » sur le compte de l’exploitant.
    Bon démarrage!

  2. Le 11 janvier 2017 à 11:12 sandrine a répondu avec... #

    bonjour, je démarre des remplacements à raison de 4 à 5 jours/mois pour l’instant ,je suis salariée ailleurs et j ai le statut mixte. Ma question en terme de comptabilité est de savoir vu le nombre de remplacements que je vais effectué faut-il que j adhère à une AGA ? J utulise mon véhicule pour mon activité salariée, comment faire le distingo en terme de facture d’essence entre l ‘activité salariée et libérale?
    Merci pour vos réponses, le démarrage est source dequestions multiples!;))

  3. Le 10 janvier 2017 à 22:31 cecillio a répondu avec... #

    Bonsoir,
    Evidemment le mieux est de convenir d’un contrat entre vous. Peu importe le format, du moment que tous les items sont bien réunis pour vous et votre collègue et que TOUT y est inscrit = plannings, arrêt maladie, vacances, obligations… Vous pouvez aussi faire enregistrer votre contrat chez un notaire.
    vous trouverez plus d’informations sur le blog ici =
    http://cecillio.unblog.fr/etapes-dinstallation/travailler-a-plusieurs/
    et des modèles de contrats ici :
    http://cecillio.unblog.fr/docs-a-telecharger/autres-pdf/
    Bonne installation!

  4. Le 10 janvier 2017 à 18:14 Sonette a répondu avec... #

    Bonjour,
    Je souhaite exercer en libéral avec une ide qui a déjà son cabinet et sa patientele. Elle me demande uniquement de participer aux frais de cabinet (loyer, logiciel, connexion internet…). Pouvons nous signer un contrat de collaboration trouvé sur le site de l’ordre des infirmiers,ou y a-t-il d’autres démarches nécessaires légalement et qui nous couvriraient en cas de litiges?
    Merci d’avance

  5. Le 9 décembre 2016 à 20:19 cecillio a répondu avec... #

    Bonjour Edwige. Désolée car la réponse ne va pas te faire plaisir = changement de département = inscription ARS, CPAM, URSSAF… du nouveau département… Bon Courage (au soleil de l’Océan Indien…)

  6. Le 9 décembre 2016 à 17:23 Edwige Bernis a répondu avec... #

    Bonjour,
    Merci pour ce blog !
    Vu que tu as l’air calée petite question . Sais tu si quand on est ide libéral inscrite à paris on peut aller bosser à la Réunion sans devoir remonter tout un dossier (qui prend quasi 2 mois la bas )?

  7. Le 1 décembre 2016 à 14:59 cecillio a répondu avec... #

    Bonjour Marie, vous avez tout à fait raison de le préciser. cette information est cependant présente sur le blog depuis de nombreuses années = http://cecillio.unblog.fr/etapes-dinstallation/les-assurances/
    assurance AT/MP à ne pas négliger, on ne le dira jamais assez!

  8. Le 1 décembre 2016 à 14:48 Cubaynes a répondu avec... #

    Bonjour,
    Je voudrais faire passer une information aux jeunes mais également aux anciennes concernant l’assurance santé.
    Que l’on soit remplaçante ou installée, nous cotisons à la CNAM pour la maladie, la maternité ou le décès.
    ‘Et que fait on en cas de frais médicaux ou d’hospitalisation s’il y a accident du travail,maladie professionnelle ou AES….
    Il faut soit cotiser pour une assurance AT/MP géré par la CARSAT (formulaire à télécharger sur AMELI) et la cotisation varie en fonction de votreBNC.
    Soit il faut s’assurer par un autre organisme.
    Alors vérifier bien vos contrats.
    Conseil de collègue!!!
    Marie

  9. Le 9 septembre 2016 à 15:59 cecillio a répondu avec... #

    Bonjour, oui ça peut arriver dans certains villages, possibilité pour un peu de publicité sur votre cabinet ou votre installation, en effet vous avez raison de le souligner!

  10. Le 9 septembre 2016 à 15:57 cecillio a répondu avec... #

    pfffff
    voyez avec la CPAM de votre secteur, mais je ne vois pas pour quelle raison magique la CPAM pourrait avoir ce genre de contrôle sur les IDELS et les paiements par virement qu’ils leur font… ils savent pas quoi inventer les banquiers j’adore! tenez moi au jus!!!

  11. Le 9 septembre 2016 à 12:02 Maud a répondu avec... #

    Bonjour,
    Je viens de prendre rdv à la banque pour ouvrir un deuxième compte perso pour l utiliser en pro et ma conseillère le dit que la Cpam exige un vrai compte pro depuis peu. Je n y crois pas. Qu en pensez vous?

  12. Le 7 septembre 2016 à 15:41 HM a répondu avec... #

    Bonjour,
    vous ne parlez pas d’encarts dans la presse?Est un choix ou un oubli?
    Il me semblait que c’était possible et venait justement chercher un exemple….
    Merci pour votre précieuse aide.

  13. Le 6 septembre 2016 à 20:04 cecillio a répondu avec... #

    Bonjour, merci de contacter l’urssaf de votre département, ils seront à même de répondre à votre demande. Chaque CPAM et chaque urssaf à ses moyens de fonctionner propres. Normalement entre deux semaines et un mois pour cet administratif / vous en êtes à la deuxième étape de l’installation, ne soyez pas déjà paumée, il y a encore du chemin à parcourir. Bonne installation!!!

  14. Le 6 septembre 2016 à 17:23 REFAS a répondu avec... #

    Bonjour,

    je vais m’installer en tant qu’infirmière libérale et j’ai un peu du mal à comprendre comment faut-il faire pour avoir le numéro SIRET??
    La CPAM m’a effectivement confirmé qu’il transfère mon dossier à L’URSSAF. Mais Faut-il aussi que je déclare mon activité et envoyer le formulaire de manière a ce que j’ai le numéro SIRET??ou j’attends que l’URSSAF me contacte ?

    Merci de votre réponse car là je suis paumé .

  15. Le 5 septembre 2016 à 14:31 cecillio a répondu avec... #

    Bonjour,
    Je vous souhaite une très belle aventure, en temps normal oui, URSSAF et CARPIMKO prennent directement contact avec vous.

  16. Le 5 septembre 2016 à 14:00 Audrey a répondu avec... #

    Bonjour,

    Je souhaite me lancer dans une activité en remplacement avec de l’interim à coté le temps d’être sure de mon choix et de trouver un mode d’exercice qui me convienne.
    Merci beaucoup pour le blog c’est une mine d’informations mais j’ai tout de même peur, très peur ^^
    En ce qui concerne l’urssaf et la caisse de retraite, c’est eux qui se rapprochent de nous après avoir eu connaissance de notre activité par la CPAM, ou doit on s’affilier de nous même ?

    merci d’avance

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