X/ TRAVAILLER A PLUSIEURS

 

X/ TRAVAILLER A PLUSIEURS 2070_1-300x300

 

Soyez bien sûr des personnes avec qui vous voulez travaillez. Suite à mes propres expériences (peut être de grande naïveté) ainsi que celle de collègues, je ne saurai vous dire que = MEFIEZ VOUS, ON NE CONNAIT JAMAIS LES GENS, ce métier en attire plus d’un pas net. En 5 ans, j’ai eu deux expériences catastrophiques, la deuxième aurait pu avoir des conséquences dramatiques.

- la première une IDEL me laisse tomber alors même que ma dispo est effective ; je dois me replier fissa sur intérim et rempla.

- la deuxième se tire au beau milieu de mon 8ème mois de grossesse (avec pertes et grand fracas), me laissant gérer cabinet, loyers et patients avec ma remplaçante ; puis comme cadeau de naissance un courrier d’avocat de ses parents me demandant une caution de local, ben voyons (…). Sympa le congé maternité, j’ai bien investi ma grossesse et mon enfant, si si ; mon mariage, lui, aurait pu ne pas y survivre, et ma fille non plus d’ailleurs!! Merci les inquiétudes, les cauchemars et les nuits blanches pendant des mois et des mois : on est mieux seul que très mal accompagné = et cela se vérifie tous les jours.

Ce n’est qu’un maigre échantillon de ce qui se passe, d’autres ont des histoires encore plus sordides j’en suis sûre…

Donc, ne dites pas que vous ne saviez pas et qu’on ne vous a pas prévenu…! Ici on parle de votre buisness, et il n’y a que VOUS qui pouvez le protéger. Ayez une famille soutenante et aimante, c’est l’essentiel.
Une association c’est comme un mariage, alors BE CAREFUL… le divorce est souvent très difficile

 Si vous voulez travailler à plusieurs, il existe différentes façons de le faire et le mieux est encore de se renseigner auprès d’un avocat afin de trouver avec lui la meilleure manière de le faire. Je ne pourrais que vous conseillez de passer par cette voie afin d’éviter tout malentendu et parce qu’on ne sait jamais de quoi est fait demain, même si on s’entend très bien avec ses collègues…

 

Les différents modes d’exercices : (source : solutionsmedicales.fr)

 

- L’installation individuelle
S’installer seul permet de conserver toute liberté quant à l’exercice de votre activité : façon de travailler, jours et horaires, avec ou sans rendez-vous…en contrepartie, vous aurez à supporter seul l’ensemble des charges liées à votre activité, et il peut être difficile d’assurer à ses patients une continuité de soins, ou encore d’investir dans du matériel couteux.
L’installation individuelle peut consister en une création de cabinet (vous devrez alors vous constituer votre propre clientèle) ou en une reprise de patientèle (en fait nommée « droit de présentation à clientèle »)

 

- L’installation en groupe
L’installation en groupe permet de mettre en commun les moyens (locaux, informatique, secrétariat, plateaux techniques…) et / ou les ressources, et peut se faire entre professionnels de santé de même spécialité ou de spécialités différentes.
Attention, si l’installation en groupe est très séduisante (échanges professionnels, meilleure qualité de service proposée aux patients, souplesse des conditions de travail…), elle nécessite aussi une organisation et requiert le partage de certains objectifs, mais aussi certaines concessions. L’exercice en groupe doit obligatoirement être formalisé par un contrat ou une création de société pour déterminer les engagements (droits et devoirs) de chaque partie prenante.

Nous vous conseillons de bien connaitre vos associés (aspiration, motivations, personnalité), et de vous faire conseiller par un expert comptable et / ou un avocat pour vous guider dans vos choix juridiques et fiscaux.

Les associations peuvent se faire avec ou sans mise en commun de la patientèle, avec ou sans mise en commun des honoraires.

L’exercice en groupe peut prendre plusieurs formes, selon la nature de ce qui est mis en commun, et selon qu’il y a création ou non d’une personnalité morale (société).

Attention : dans tous les cas, contrats et statuts doivent être soumis aux différents conseils de l’ordre, qui en vérifient la conformité avec le code de déontologie, et qui, le cas échéant, procèdent à l’inscription de la société (cas d’une SEL et d’une SCP notamment) au Tableau.

 

  • Groupements de moyens :
    • SCI (Société Civile Immobilière), pour une mise en commun d’immeuble.
    • SCM (Société Civile de Moyens) ou GIE (Groupement d’Intérêts Economiques), pour une mise en commun de moyens matériels.

 

Ces 2 types de société peuvent regrouper des professionnels de santé médicaux et paramédicaux de différentes spécialités, par la mise en commun de moyens et le partage de frais selon une clé de répartition choisie, sans faire de bénéfices et sans mise en commun d’honoraires. Chaque associé est responsable individuellement de ses actes, ils sont responsables conjointement des dettes de la SCM ou de la SCI. La société peut acheter du matériel, ouvrir un compte bancaire, conclure un bail et engager du personnel.

 

  • Groupement d’exercices sans personnalité morale :
    • Le contrat d’exercice libéral (ou contrat de collaboration libérale) :
      Entre le remplacement et l’association, ce contrat de collaboration libérale permet de s’adjoindre un confrère (de même spécialité), avec ou sans mise en commun de la patientèle et des honoraires, sans lien de subordination. Il s’agit en général (mais pas systématiquement) d’un premier pas vers une association future ou une installation en propre. La collaboration libérale peut se faire à temps partiel. En tant que collaborateur, vous encaissez les honoraires et reversez un pourcentage des honoraires au titulaire en contrepartie des avantages dont vous bénéficiez (locaux, patientèle…)
    • Contrat d’exercice en commun (qui constitue une société de fait), et n’a lieu qu’entre professionnels de la même spécialité, avec ou sans partage des recettes. C’est la forme la plus légère en termes de formalisme (pas de formalité d’enregistrement), constituant l’association la plus simple. Il est souvent assorti d’une indemnité d’intégration payée par celui qui intègre l’association.

 

  • Groupement d’exercices avec personnalité morale :
    • SCP (Société Civile Professionnelle), qui ne regroupe que des professionnels de la même profession (elle peut mixer médecins généralistes et spécialistes), jusqu’à 10 personnes.
      La SCP peut permettre de mettre en commun moyens, patientèles et recettes. Les charges personnelles restent dues séparément. Les feuilles de soin sont alors au nom de la SCP, et chaque associé y inscrit son nom individuellement.
      Toutes les recettes sont mises sur le compte conjoint de la SCP ; la société est solidairement responsable des fautes professionnelles de ses associés.
    • SEL (Société d’Exercice Libéral), regroupe des individus qui doivent être de même profession (médecin, infirmière, kiné, pédicure, orthophoniste, orthoptiste, diététicien), et dans la même situation vis-à-vis de la Convention Nationale.  C’est un régime proche de la SARL. La plupart des SEL sont d’ailleurs des SELARL (SEL à responsabilité limitée)
      Dans le cas d’une SEL de médecine, c’est la SEL qui est inscrite au Tableau du Conseil de l’Ordre.
      Attention : la demande doit être présentée collectivement par les associés (et non par leur avocat ou leur représentant) au conseil de l’ordre, par lettre recommandée avec accusé de réception.
      La société est soumise aux Bénéfices Industriels et Commerciaux (BIC) et à l’impôt sur les sociétés Les associés ont des bénéfices individuels non commerciaux (BNC) soumis à l’impôt sur le revenu dans le cadre des Traitements et salaires.
      Depuis peu, l’apport de capitaux extérieurs est autorisé dans les SEL, permettant aux jeunes confrères de s’associer au sein d’une SEL avec un apport minimum de fonds en bénéficiant du soutien financier des confrères plus anciens qui n’exercent pas ou plus, ces derniers trouvant un complément de rémunération au cours de leur activité ou lors de leur retraite.

 

  • Les nouvelles formes d’exercice en groupe. Outre les formes juridiques ci-dessus, qui sont en général à l’initiative des professionnels de santé, on trouve les Maisons de Santé et les Pôles de Santé, dont l’initiative et/ou la mise en œuvre peuvent impliquer les pouvoirs publics. La caractéristique majeure de ces regroupements est qu’ils sont fédérés autour d’un « Projet de Santé » commun aux professionnels qui y exercent.

 

    • La Maison de santé: c’est un lieu (physique) d’exercice qui rassemble plusieurs professionnels des soins de santé, médecins généralistes ou spécialistes, infirmières, pharmaciens, kinésithérapeutes, orthophonistes, psychologues, podologues, diététiciens … et travailleurs sociaux unis par une charte, un projet et des objectifs opérationnels concernant la santé des patients ;
    • Le Pôle de santé : c’est un regroupement de professionnels de santé unis par les mêmes règles et objectifs de fonctionnement que ceux d’une « maison de santé », mais exerçant  dans et/ou hors les murs. En effet, il n’implique pas le regroupement dans un seul lieu de l’ensemble des professionnels, et peut comprendre plusieurs sites : une ou plusieurs maisons de santé, des cabinets individuels, des cabinets secondaires, ou « satellites ».

 

Notez que les Caisses de Sécurité Sociales, les départements ou les mairies peuvent proposer des aides à l’installation de ces projets, n’hésitez pas à les contacter.

 

 

 

 

31 Commentaires

  1. cecillio

    3 février, 2018 à 13:19

    Chère Thérèse, je vous soutiens dans ses épreuves. Vue ma réponse, j’ai préféré vous répondre directement sur votre mail. Cecile

  2. Thérèse C

    2 février, 2018 à 19:26

    Bonjour à toi,
    Je me permets de t’écrire car tu as l’air d’avoir pas mal roulé ta bosse et vécu des moments peu faciles… comme moi aujourd’hui.
    Après 15 ans au CHU Lapeyronie, j’attaque ma 14ème année de libéral.
    Nous avons créé un cabinet avec une collègue il y a 12 ans, une troisième plus jeune nous a rejoint il y a 9 ans.
    L’année dernière, R. ma première associée, a voulu partir à la retraite et a vendu 15k€ sa part de patientèle à C., après nous avoir consulté bien entendu sur cette association (nous avons L. et moi même accepté C. dans le cabinet) bien que cette dernière n’aie eu aucune expérience du libéral (uniquement infirmière urgences). Mais comme il faut bien commencer un jour…

    Au bout de 9 mois et après des erreurs à répétitions de la part de C. (c’est moi qui suivait son planning, L. suivant le mien et ainsi de suite) et autant de temps passé à essayer de colmater ses manques et confusions (dans les dosages, les piluliers, rappel de vaccin fait avant le vaccin…) et j’avoue, à mon sens, beaucoup de patience… là j’ai craqué.

    J’ai demandé une réunion avec R. (à la retraite, mais bien embêtée de voir ces pb suite à sa vente à C.), C. et L.
    C’était mercredi il y a 10 jours. Une horreur. C. ne me parle qu’en m’hurlant dessus, m’a promis huissiers et avocats et les pires calomnies suite à ma demande de casser cette association qui ne me convient plus. Tant pour des raisons de fatigue morale que de peur de nous retrouver un jour au tribunal à payer pour l’une de ses erreurs que je n’aurai pas vue à temps.

    L. ne me soutient pas beaucoup dans cette situation, elle ne semble pas vouloir prendre partie dans un sens comme dans l’autre. Je suis à bout… j’ai proposé si C. ne voulait pas partir de partir moi-même avec 1/3 de la patientèle, mais techniquement je trouve que ce n’est pas très juste… j’ai bossé comme une malade pour la monter, nous avons une belle reconnaissance des patients, une belle image (qui se ternie il est vrai m’enfin…) et les locaux du cabinet m’appartiennent.

    Je n’ai pas envie de perdre le numéro de téléphone ni de ne partir qu’avec 1/3 des patients…. je suis prête à racheter au même prix la patientèle de C. payée 15k€ (un peu cher à mon avis m’enfin, si c’est le prix du calme et de la sérénité…). Sauf que C. refuse de vendre et a décidé de me mener une vie infernale depuis 10 jours (même si cela avait commencé avant… Pour les relèves, je tiens un carnet avec ses « oublis » et erreurs… pour qu’elle puisse les corriger elle même. Sauf qu’elle appelle cela de l’humiliation et persécution…

    Je suis totalement perdue… je ne sais pas ce que je risque…
    - soit je reste là… Et je pense prendre des risques réels en connaissance de cause vis à vis de ses erreurs
    - soit je pars rejoindre un autre cabinet…Et dans ce cas je perds tout le fruit de ce travail ???

    Merci de votre aide et vos conseils précieux.

    Thérèse.

  3. cecillio

    16 février, 2017 à 21:40

    Bonjour Cindy,
    Pour le rachat de patientèle le prix se calcule en fonction de plusieurs critères :
    - 3 dernières années de 2035, avec la moyenne des recettes de ces 3 années, le prix se calculera entre 10 et 50 % de cette moyenne (divisé par 2 car vous ne vendez que la moitié)
    - progression des CA,
    - observer la concurrence,
    - depuis combien de temps la patientèle est établie,
    - la localisation…
    le mieux est aussi de s’orienter vers un notaire spécialsé dans les professions paramédicales-noms donnés en général par votre AGA. il faudra compter entre 600 et 1000 euros pour ce genre d’acte.
    Vous pouvez aussi fonctionner de manière plus simple : le remplaçant devient collaborateur, il vous verse une redevance de collaboration et vous aide au développement de cette jeune patientèle. La patientèle ne lui appartient pas, à moins de le notifier dans votre contrat au bout d’un certain temps, si les clauses du contrat sont respectées! Pas d’échange d’argent cependant (demandez moi en MP si cette solution est préférable pour vous).
    Bon courage!

  4. Cindy

    16 février, 2017 à 20:43

    Bonjour, après beaucoup de bas et de doutes ma patientèle a enfin décollé et un peu plus d’un an après mon installation je peux même faire appel a un remplaçant. Nous envisageons fortement de nous associé, puis je lui demander un rachat d’une partie de ma patientèle? si oui, comment peut se calculer le prix?
    A qui faut il se renseigner des conditions d’une association (notaire, avocat spécialisé…??)

  5. cecillio

    29 septembre, 2016 à 6:48

    Bonjour,
    Déjà je vous rassure, si cela peut vous rassurer, ce sont des situations qui existent souvent, qui ne sont pas isolées. J’espère qu’au final tout ira bien pour vous dans l’enfer que vous traversez en ce moment… Je vous souhaite bcp de courage.
    Ensuite, avez vous appelez la RCP pour un conseil juridique ???, ils seront au courant de la situation et débloqueront rapidement un avocat si elle vous attaque en justice (on ne sait jamais sisisi).
    Depuis combien de temps travaillez vous avec elle? Avez vous fondé ensemble la patientèle. Vous n’avez aucun contrat donc à mon sens rien à craindre!!!!!!!!! – je ne sais pas si l’ONI vous répondra un jour, mais bon…-
    Vous avez tout fait dans le bon ordre, courrier AR, courrier simple avec description de ce qui se passe qui est intolérable, improductif et absolument pas digne de la profession IDE. Vous avez prévenu les patients. Vos clics et vos clacs et voilà nouvelle création patientèle, pas de délais.
    Appelez la RCP juridique quand même, ils vous aideront à avoir des arguments si tout d’un coup elle se rend compte qu’elle y perd!!!!
    Et la prochaine fois = on fait un contrat SVP (même si c’est jamais simple au moins il y a quelque chose sur lequel s’appuyer)

  6. interrogation

    28 septembre, 2016 à 22:32

    Bonsoir,
    je suis infirmière libérale.
    je suis en association de fait car ma collègue n’a jamais voulu faire de contrat et depuis quelques temps elle tente de m’imposer une troisième collègue, une réduction de mon temps de travail, tient des propos calomnieux à mon égard …j’ai donc décidé de rompre cette association de fait par un courrier recommandé qu’elle a refusé…j’ai donc envoyé la lettre par mail à l’ordre des infirmiers ainsi qu’à ma collègue…dois je respecter un délai de préavis ? je vais informer les patients le 01/10/2016 de mon désir de ne plus travailler avec cette personne et qu’ils ont le libre choix du soignant qui assurera le suivi de leurs soins.
    je reçois des appels de patients pour des soins depuis mon courrier de rupture…puis je, après les avoir informé, créer ma propre patientèle en attendant la fin de ce délai ?
    comment dois je procéder pour la rupture ?
    merci pour vos réponses.
    Interrogation.

  7. elodie

    14 janvier, 2016 à 15:03

    Merci bcp Cécillio pour tes encouragements. Je sais que dans la création d’entreprise il y a des hauts et des bas et ça fait du bien de partager avec des professionnels du même milieu. Bonne continuation à toi. Je te tiendrais au courant de l’avancement de mon projet.

  8. cecillio

    13 janvier, 2016 à 20:16

    Bonsoir Elodie,
    Tout est résumé = mieux vaut être seule que mal accompagnée, elle t’a lâchée maintenant = tant mieux, moins de soucis pour la suite, c’est un monde très particulier et il est difficile de faire confiance (personnellement avec tout ce qui m’est arrivée en 6 ans de libéral je trouve ça hallucinant!!)… bcp d’idels commencent comme toi. Alors pas d’inquiétude si tu es motivée, ça le fera!!! Aies confiance en toi et en ton projet, donnes toi des horaires limités pour pouvoir être auprès des tiens facilement tout de même (8h/18h ça suffit pas besoin d’aller plus loin sauf si tu es en zone rurale avec des couchers.)
    Je te souhaite bon courage en tous cas. N’hésites pas!

  9. elodie

    13 janvier, 2016 à 17:50

    Bonjour Cecillio,
    Je devais ouvrir le cabinet avec une collègue qui vient de me laisser tomber. Je me retrouve seule. Je suis quand même inquiète mais j’ai envie de créer mon cabinet. Je sais que les premiers mois voir la première année vont être difficiles tant financièrement que physiquement (j’ai 3 enfants et un mari très présent). Je suis bien entourée par ma famille et j’ai une trésorerie de départ. J’essaie de me rassurer en me disant que mon projet est faisable. Je vais commencer seule et dès que j’aurai assez de patients je prendrais une remplaçante. tu as écrit « qu’il vaut mieux être seul que mal accompagné ». Est-ce que tu penses que je suis « folle » de créer toute seule mon cabinet avec 3 enfants? En tout cas merci beaucoup pour tout ce que tu as écrit dans ton blog, ça m’aide beaucoup.

  10. cecillio

    8 octobre, 2014 à 19:26

    rien à voir… vous êtes professionnelle libérale à part entière SEULE, même si vous êtes collaboratrice, vous aurez toujours VOTRE numéro ADELI, VOTRE SIRET (urssaf).

  11. nathalie

    7 octobre, 2014 à 16:59

    bonjour ,
    je suis remplacante et je doit changer ma situation sur ma fiche ADELI , donc si je deviens collaboratrice je serais considérer comme en liberal individuel ? ou de groupe ?
    merci beaucoup

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